2023
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ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 octobre 2023 * Budget : décision modificative ou virement de crédit par autorisation (délégation au Maire) * Demandes de subvention DETR : défense incendie * Demandes de subvention API : défense incendie (actualisation des devis) * Personnel : Protection Sociale...
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Veuillez trouver dans cet article le procès verbal du 9 octobre 2023 dont l’ordre du jour était le suivant: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 juin 2023 * Budget : décisions modificatives * Demande de subvention « Répartition du produit des amendes de police » * Panneaux photovoltaïques : zones d’accélération...
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Voici le procés verbal du 26 juin 2023. ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 3/04/2023 * Travaux : approbation devis * Demandes de subventions * Emplois saisonniers * Tarif centre périscolaire et Mercredi Récréatif * Règlements intérieurs Centre Périscolaire et Mercredi Récréatif : modifications *...
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Vous trouverez ci dessous l’ordre du jour du conseil municipal du 03 avril 2023 ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance *Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023 * Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 * Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 * Affectation du résultat de l’exercice au budget primitif...
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Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du conseil municipal: ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 12/12/2022 * Personnel : agents non titulaires sur emplois permanents * Personnel : mise à jour du tableau des emplois * Demande de subventions travaux * Subvention AS Pernant * Questions diverses...