ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2025 * Règlement intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement * Questions diverses PV (17)
ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 mai 2025 * Bail ATC * Règlement intérieur de l’espace cinéraire * Participation SCOLTUS * Création d’un poste de rédacteur et tableau des effectifs * Forfait communal 2025/26 * Demande de subvention * Questions diverses PV...
Lors de ce conseil l’ordre du jour était: ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 mars 2025 * Convention association de pêche * Bail ATC * ONF : modification parcellaire * Lotissement : dénomination d’une rue et d’une impasse * Conventions Cap’Jeunes * Questions diverses Vous trouverez le PV du...
Bonjour, Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour était le suivant: ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2024 * Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2024 * Vote du Budget Primitif 2025 * Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2025 * USEDA : adhésion au...