Vous trouverez dans cet article, l’ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2025 accompagné du compte-rendu disponible en cliquant sur le lien dans ce mail: ORDRE DU JOUR : * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2025 * Décision modificative * Bail ATC France * Offre de prêt (travaux Eclairage...
Lors de ce conseil les points suivants ont été abordés: ORDRE DU JOUR : * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2025 * Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police * Questions diverses Vous trouverez l’intégralité du procès verbal ici: PV...
ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2025 * Règlement intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement * Questions diverses PV (17)
ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 mai 2025 * Bail ATC * Règlement intérieur de l’espace cinéraire * Participation SCOLTUS * Création d’un poste de rédacteur et tableau des effectifs * Forfait communal 2025/26 * Demande de subvention * Questions diverses PV...
Lors de ce conseil l’ordre du jour était: ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 mars 2025 * Convention association de pêche * Bail ATC * ONF : modification parcellaire * Lotissement : dénomination d’une rue et d’une impasse * Conventions Cap’Jeunes * Questions diverses Vous trouverez le PV du...