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Accueil » Mairie » Compte-rendus » 2023 » Procès verbal du Conseil Municipal 4 décembre 2023

ORDRE DU JOUR:

* Election du Secrétaire de Séance
* Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 octobre 2023
* Budget : décision modificative ou virement de crédit par autorisation (délégation au Maire)
* Demandes de subvention DETR : défense incendie
* Demandes de subvention API : défense incendie (actualisation des devis)
* Personnel : Protection Sociale Complémentaire
* ALSH : modification du règlement intérieur
* CCRV : convention adhésion Service Commun d’Application du Droit des Sols et délégation de signatures
* Forfait communal école 2023/24 (rectification)
* Zones d’accélération – Panneaux photovoltaïques (rectification)
* Zones d’accélération – Eolien (rectification)
* Questions diverses

PV (4)

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