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Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 15

Suite à la convocation en date du trois octobre deux mil quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le treize octobre deux mil quatorze à vingt
heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.

Etaient Présents :
Mesdames CZENSZ Delphine, PARY Isabelle, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, VALLEE Coralie.
Messieurs BOISSEAU Olivier, BUTEZ Sylvain, FRAMBOURT Laurent, MORAN Eric, PADIEU Christophe, BOULONNOIS Frédéric, RODRUIGUES Rui Pédro.

Absents excusés et représentés :
Madame BARON Anne Marie.
Messieurs FELL Didier et LASSALLE Fabrice.

Absent non excusé :

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Secrétaire de Séance.
  • Approbation du procès verbal de la réunion du 15/09/2014.
  • Décision modificative N°3 du budget communal.
  • Fonds de solidarité (FDS) 2014, rue du Pré Jolet.
  • Extension Assainissement collectif.
  • Lyonnaise des Eaux :
    • Avenant n°1 : Délégation par affermage service Assainissement.
    • Avenant n°1 : Délégation par affermage service Eau Potable.
  • Remboursement de frais des agents.
  • APEI : opération « Brioches ».
  • Opération « Nettoyons la nature ».
  • Questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR :

  • Clos des Lilas : discussion autour du lotissement.
  • Règlement intérieur de la Garderie Périscolaire : modification de l’article 6.
  • CDDL : délibération pour l’étude HYDRO-GEOLOGIQUE et pour l’étude d’aide à la décision du déplacement du point de captage d’eau.

Compte-rendu-du-13-10-2014

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