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Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 14

Suite à la convocation en date du cinq septembre deux mille quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le quinze septembre deux mille quatorze à vingt heures et six minutes, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU, Maire.

Étaient présents :
Mesdames BARON Anne-Marie, PARY Isabelle, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique et VALLEE Coralie.
Messieurs BOISSEAU Olivier, BOULONNOIS Frédéric, BUTEZ Sylvain, FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, LASSALLE Fabrice, MORAN Eric, PADIEU Christophe, RODRIGUES Pedro.

Absente excusée :
Madame CZENSZ Delphine.

Étaient absents :

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article
2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Secrétaire de Séance.
  • Approbation du procès verbal de la réunion du 20/06/2014.
  • Décision modificative N°2 du budget communal.
  • Demande de subvention de l’association A.S. PERNANT pour l’année 2014.
  • Création d’emploi : poste d’adjoint technique de 2 ème classe pour la garderie périscolaire.
  • Règlement intérieur de la Garderie Périscolaire : modification de l’article 1.
  • La liste de présentation des commissaires pour la commission des Impôts Directs.
  • Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).
  • Le Val de l’Ailette : modification des statuts.
  • Le Plan Communal de Sauvegarde.
  • Questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR :

  • Subvention du C.C.A.S

Compte-rendu-du-15-09-2014

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