Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 14
Suite à la convocation en date du cinq septembre deux mille quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le quinze septembre deux mille quatorze à vingt heures et six minutes, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU, Maire.
Étaient présents :
Mesdames BARON Anne-Marie, PARY Isabelle, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique et VALLEE Coralie.
Messieurs BOISSEAU Olivier, BOULONNOIS Frédéric, BUTEZ Sylvain, FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, LASSALLE Fabrice, MORAN Eric, PADIEU Christophe, RODRIGUES Pedro.
Absente excusée :
Madame CZENSZ Delphine.
Étaient absents :
Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article
2121-17 du C.G.C.T.
ORDRE DU JOUR :
- Election du Secrétaire de Séance.
- Approbation du procès verbal de la réunion du 20/06/2014.
- Décision modificative N°2 du budget communal.
- Demande de subvention de l’association A.S. PERNANT pour l’année 2014.
- Création d’emploi : poste d’adjoint technique de 2 ème classe pour la garderie périscolaire.
- Règlement intérieur de la Garderie Périscolaire : modification de l’article 1.
- La liste de présentation des commissaires pour la commission des Impôts Directs.
- Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).
- Le Val de l’Ailette : modification des statuts.
- Le Plan Communal de Sauvegarde.
- Questions diverses.
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR :
- Subvention du C.C.A.S