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Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 11

Suite à la convocation en date du dix Mars deux mil quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le dix sept Mars deux mil quatorze à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Didier FELL, Maire.

Etaient présents :

  • Mesdames PICHELIN Stéphanie. et VASSAL Emilia,
  • Messieurs BERNARD Raymond, DUCELLIER Claude, FELL Didier, FERY Bernard, PADIEU, Christophe, GRASSET Didier, BOULONNOIS Frédéric et PATRY Claude,

Absent excusé et représenté :

  • Madame DEBEZE Annie,

Absent excusé :

  • Messieurs LEGUILLIER Yves, BOISSEAU Olivier

Absent non excusé :

  • Monsieur DONNE Nicolas,
  • Madame BASTARD Anne,

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Secrétaire de Séance,
  • approbation du procès verbal de la réunion du 20/01/2014,
  • budget Communal :
    • approbation du compte administratif 2013,
    • approbation du compte de gestion 2013,
    • vote du budget primitif 2014,
    • renouvellement du bail pour la location des propriétés communales à la société de chasse de Pernant,
  • questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR : Néant.

Compte-rendu du 17-03-2014

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