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Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 15

Suite à la convocation en date du sept Avril deux mil quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le quatorze Avril deux mil quatorze à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.

Etaient présents :
Mesdames BARON Anne Marie, CZENSZ Delphine, PARY Isabelle, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN, Véronique, VALLEE Coralie.
Messieurs BOISSEAU Olivier, BOULONNOIS Frédéric, BUTEZ Sylvain, FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, LASSALLE Fabrice, MORAN Eric, PADIEU Christophe, RODRUIGUES Rui Pédro.

Absent excusé et représenté :

Absent excusé :

Absent non excusé :

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Secrétaire de Séance,
  • approbation du procès verbal de la réunion du 06/04/2014,
  • désignation des délégués de la commune à l’USEDA,
  • désignation des membres de la commune au SEPOAS,
  • vote des indemnités de fonction pour le Maire et les Adjoints,
  • désignation des délégués au Conseil d’Ecole,
  • demande d’autorisation au Maire pour les Marchés,
  • vote de l’indemnité de Conseil et de budget du Receveur Municipal,
  • délégation du Conseil Municipal au Maire pour représenter la commune au tribunal administratif,
  • demande d’autorisation permanente de notification de commandements émanant de notre trésorière municipale,
  • questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR : Néant.

Compte-rendu du 14-04-2014

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