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Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 15

Suite à la convocation en date du vingt-six mai deux mil quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le deux juin deux mil quatorze à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU, Maire.

Etaient présents :
Mesdames CZENSZ Delphine, PARY Isabelle, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, VALLEE Coralie.
Messieurs BOISSEAU Olivier, BOULONNOIS Frédéric, BUTEZ Sylvain, FRAMBOURT Laurent, LASSALLE Fabrice, MORAN Eric, PADIEU Christophe, RODRUIGUES Rui Pédro.

Absent excusé et représenté :

  • Madame BARON Anne-Marie,
  • Monsieur FELL Didier.

Absent excusé :

Absent non excusé :

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR :

  • élection du secrétaire de séance,
  • approbation du procès verbal de la réunion du 28/04/2014,
  • intervention de l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour faire le point sur la qualité de notre eau potable,
  • décision modificative N°1 du budget communal,
  • décision modificative N°1 du budget assainissement,
  • heures de ménage pour le centre d’été,
  • demande de subvention des associations pour l’année 2014,
  • préparation de la liste de présentation des commissaires pour la commission des Impôts Directs,
  • remboursement de frais des agents,
  • adoption pour le maintien d’une action publique départementale de proximité et de solidarité (Conseil Général),
  • questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR : Convention SPA

Compte-rendu du 02-06-2014

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