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Accueil » Mairie » Compte-rendus » 2016 » Compte-rendu du conseil municipal du 11 Avril 2016

Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents ou représentés : 9

Suite à la convocation en date du quatre avril deux mil seize, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le onze avril deux mil seize à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.

Etaient Présents :

Mesdames BARON Anne-Marie, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, Messieurs BUTEZ Sylvain, FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, MORAN Eric, PADIEU Christophe.

Absente excusée et représentée :

Madame VALLEE Coralie.

Absents non excusés :

Mesdames CZENSZ Delphine, PARY Isabelle, Messieurs BOULONNOIS Frédéric, RODRUIGUES Pedro.

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR:

  • Election du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès verbal de la réunion du 17/03/2016.
  • Budget assainissement :
  1. Approbation du compte administratif 2015.
  2. Approbation du compte de gestion 2015
  3. Affectation du résultat 2016 et vote du budget primitif 2015.
  • Budget eau :
  1. Bilan d’étude d’un nouveau puits.
  2. Approbation du compte administratif 2015
  3. Approbation du compte de gestion 2015
  4. Affectation du résultat 2015 et vote du budget primitif 2016
  • CCPVA :
  1. Transfert de compétence en communications électroniques
  • Questions diverses :

CM 11 avril 2016

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