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Accueil » Mairie » Compte-rendus » 2016 » Compte-rendu du conseil municipal du 16 Avril 2016

Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents ou représentés : 11

Suite à la convocation en date du six avril deux mil seize, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le dix-huit avril deux mil seize à vingt heures et deux minutes, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.

Etaient Présents :

Mesdames BARON Anne-Marie, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, VALLEE Coralie. Messieurs FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, MORAN Eric, PADIEU Christophe, BOULONNOIS Frédéric, RODRUIGUES Rui Pédro.

Absent excusé et représenté:

Monsieur BUTEZ Sylvain

Absente excusée:

Madame CZENSZ Delphine

Absent non excusé :

Madame PARY Isabelle

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR:

* Election du Secrétaire de Séance.

* Approbation du procès verbal de la réunion du 11/04/2016.

* Budget communal 2015 :

– Approbation du compte administratif 2015.

– Approbation du compte de gestion 2015.

– Affectation du résultat 2016 et vote du budget primitif 2015.

* Vote des 4 taxes.

* Transfert de compétence en matière de PLUI.

* Subventions aux associations.

* Tarif de la sortie du mercredi Ados.

* Remboursement des frais de déplacement des agents.

* Questions diverses :

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