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Accueil » Mairie » Compte-rendus » 2015 » Compte-rendu du conseil municipal du 6 juillet 2015

Nombre de conseillers en exercice : 14
Présents ou représentés : 12

Suite à la convocation en date du vingt-six juin deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le six juillet deux mil quinze à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.

Etaient Présents :
Mesdames CZENSZ Delphine, PICHELIN Stéphanie, VALLEE Coralie.
Messieurs BOULONNOIS Frédéric, BUTEZ Sylvain, FRAMBOURT Laurent, LASSALLE Fabrice, MORAN Éric, PADIEU Christophe, RODRUIGUES Rui Pédro.

Absents excusés et représentés :
Madame BARON Anne Marie,
Monsieur FELL Didier.

Absente excusée :
Madame SEGUIN Véronique.

Absente non excusée :
Madame PARY Isabelle.

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR :
M. le Maire demande le huis clos.
(vote : « Pour : 8 ; Contre : 4 ; Abstention : 0 »)

M. le Maire propose une minute de silence en mémoire de Mr Olivier BOISSEAU.

  • Election du Secrétaire de Séance.
  • Approbation du procès verbal de la réunion du 07/04/2015
  • USEDA :
    • Enfouissement des lignes électriques : rue de la Pierre Laye.
    • Groupement de commande en énergie.
  • URBANISME :
    • Convention avec le service instructeur de VILLERS COTTERETS.
    • Frappé d’alignement : rue de Poussemy.
  • Réseau d’assainissement collectif : choix du prestataire.
  • Réserve parlementaire : Demande de subvention.
  • Location des berges du port de Pernant pour dépôt de bois du 19/06 au 15/07/2015.
  • ALSH : Heure de ménage.
  • PERISCOLAIRE :
    • Modification de l’article 1 : les horaires.
    • Modification de l’article 6 : les tarifs.
  • Frais de remboursements des agents.
  • Questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR :

  • Fin de fonction du 3ème adjoint.
  • Demande de subvention de l’association de foot.

Compte-rendu-du-06-07-2015

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